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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Torrent de Treilles (Torenc de Treilles)
*
Délibération : 16591119(07)
Commune : Treilles
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Treilhes
Précisions : Au diocèse de Narbonne ; vérification à faire des réparations

Torrent de Treilles (Torrent de Treilles)
*
Délibération : 16610403(04)
Commune : Treilles
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Treilhes
Précisions : Les réparations n'étant pas nécessaires, le fonds de 2 000 l. que la sénéchaussée de Carcassonne y avait affecté sera employé pour les ponts et chaussées du diocèse de Narbonne

Torrent de Treilles (Torrent de Treilles)
*
Délibération : 16620227(11)
Commune : Treilles
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Treilhes
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne renouvelle la délibération de l'année dernière sur l'emploi des 2 000 l., jadis destinées aux réparations du Torrent de Treilles, aux réparations des ponts et chemins du diocèse de Narbonne

Torrent de Treilles (Torrent de Treilles)
*
Délibération : 16630122(11)
Commune : Treilles
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Treilhes
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne renouvelle la délibération sur l'emploi des 2 000 l. imposées pour les réparations du Torrent de Treilles : la somme sera destinée aux réparations des ponts du diocèse de Narbonne